Règlement sur le plan d'urbanisme et les règlements afférents
Le règlement sur le plan d'urbanisme ainsi que trois autres projets de règlements d'urbanisme ont été adoptés le 19 décembre 2011. Le plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la ville tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.
Contexte de la refonte réglementaire
La conception du plan d'urbanisme s'inscrit dans un contexte plus large de refonte réglementaire. Avec cette refonte, Lévis entame une étape importante de son développement en procédant à l'harmonisation des quelque 70 règlements hérités des ex-municipalités et actuellement en vigueur sur le territoire.
Ces quatre règlements suivront le processus prévu par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme ainsi que par la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. La Ville souhaite leur entrée en vigueur au printemps 2012.
Cette vidéo a été diffusée lors des séances de consultations publiques.
Séances de consultation
Une série de consultations publiques durant lesquelles les citoyennes et citoyens se sont exprimés s'est tenue du 31 octobre au 10 novembre 2011 dans chacun des arrondissements.
Procès-verbaux, mémoires et commentaires écrits
Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances de consultation, une copie électronique des mémoires et autres documents déposés par la population lors du processus de consultation, ainsi qu'un tableau des commentaires ayant été acheminés par Internet.
Procès-verbaux
Les procès-verbaux des quatre séances de consultation publiques tenues les 31 octobre, 1er, 2 et 10 novembre 2011 se trouvent dans ce document.
Communiqués
Le règlement sur le plan d'urbanisme ainsi que trois autres projets de règlements d'urbanisme ont été adoptés le 19 décembre 2011. Le plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la ville tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.